Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la société MILCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE DOMAINE DE BEAUVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la société MILCO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE MOULINVEAU - 17400 - LA VERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 661 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque LE DOMAINE DE BEAUVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILCO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - ZONE INDUSTRIELLE DE MOULINVEAU - 17400 - LA VERGNE - France - SIREN 348661158
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; Crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants), préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base d'oeufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d`oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiseries, gâteaux, mignardises salées ou sucrées, sucreries, chatines, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;
Produits agricoles, fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches, oeufs de poisson et notamment caviar.
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